Conditions générales de vente
Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées par [Nom de votre entreprise] auprès de ses clients. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté ces conditions.
Commandes
Les commandes peuvent être passées par le biais de notre site web, par téléphone ou par e-mail. Toute commande est soumise à notre acceptation et peut être refusée à notre entière discrétion.
Prix et paiement
Les prix des produits sont indiqués en [devise] et n'incluent pas les taxes ou les frais de livraison, sauf indication contraire. Le paiement doit être effectué dans la devise spécifiée et selon les modalités convenues lors de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.
Livraison
Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison indiqués lors de la commande. Cependant, nous déclinons toute responsabilité en cas de retard ou de non-livraison résultant de circonstances indépendantes de notre volonté. Les frais de livraison sont à la charge du client, sauf indication contraire.
Retours et remboursements
Nous acceptons les retours de produits défectueux ou non conformes à condition d'en être informés dans les [nombre de jours] jours suivant la réception. Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine et accompagnés du justificatif d'achat. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut ou de non-conformité avérés.
Responsabilité
Nous nous efforçons de fournir des informations précises et à jour sur nos produits. Cependant, nous déclinons toute responsabilité quant à l'utilisation inappropriée des produits ou aux dommages directs ou indirects résultant de leur utilisation.
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle liés à nos produits, y compris les droits d'auteur et les marques de commerce, sont réservés. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de nos produits est strictement interdite.
Confidentialité des données
Nous respectons la confidentialité des données personnelles fournies par nos clients. Les informations collectées ne seront utilisées que dans le cadre de la transaction commerciale et conformément à notre politique de confidentialité.
Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont régies par les lois de [pays]. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [lieu de compétence].